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Structure des flux XML
La documentation fournie sur les flux XML est basée sur les DTD mises à disposition pour une appropriation facilitée.
Structure des flux XML (Documentation)
FCC
et FCC (nouvelle fonction - demande de renseignements sur une personne morale non commerciale)
FICP
FNCI
Fichiers DTD
Pour le FCC et le FNCI, les fichiers DTD ont été intégrés en annexe des documents de structuration des échanges, accessibles ci-dessus
FICP