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  Structure des flux XML
 
   
  La documentation fournie sur les flux XML est basée sur les DTD mises à disposition pour une appropriation facilitée.
   
    Structure des flux XML (Documentation)
  •  FCC 
    et FCC (nouvelle fonction - demande de renseignements sur une personne morale non commerciale)

  •  FICP   

  •  FNCI 
 
       
     Fichiers DTD
  •  Pour le FCC et le FNCI, les fichiers DTD ont été intégrés en annexe des documents de structuration des échanges, accessibles ci-dessus

  •  
  •  FICP